Consulter les conditions d’éligibilité
Les marques doivent avoir une marque commerciale ou en cours de dépôt, active, basée sur un texte ou une image.
Pour être éligible à Amazon Brand Registry, votre marque doit posséder une marque commerciale active dans chaque pays où vous souhaitez vous inscrire ou déposer une demande de marque commerciale via Amazon IP Accelerator. Brand Registry accepte également les marques commerciales en cours de dépôt dans un sous-ensemble de bureaux de marques commerciales (voir la section Exigences spécifiques au pays). Votre marque commerciale doit prendre la forme d’une marque basée sur du texte (marque verbale) ou sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres (marque figurative). En fonction de l’endroit où votre marque commerciale est déposée, les marques commerciales éligibles peuvent avoir différentes classifications selon le bureau des marques commerciales qui les a délivrées. Vous trouverez ci-dessous des exemples de marques commerciales dont nous acceptons l’inscription :
Marques basées sur un texte
AMAZON
Marque basée sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres
À l’heure actuelle, nous n’acceptons que les marques commerciales émises par des bureaux de marques gouvernementaux aux
États-Unis, au
Brésil, au
Canada, au
Mexique, au
Benelux, en
Australie, en
Inde, au
Japon, en
France, en
Allemagne, en
Italie, en
Turquie, à
Singapour, en
Espagne, en
Arabie saoudite, au
Royaume-Uni, en
Égypte, en
Suède, en
Pologne, dans l’
Union européenne et dans les
Émirats arabes unis. Si votre marque commerciale est déposée auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), soumettez le numéro de marque commerciale déposée correspondant attribué par le bureau national des marques commerciales déposées, car il peut différer de celui attribué par l’OMPI. Si votre marque commerciale est déposée auprès de l’Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne (EUIPO), sélectionnez EUIPO comme organisme de dépôt de la marque dans votre demande. Brand Registry n’est affilié à aucun de ces bureaux. Ne les contactez pas pour obtenir des informations sur Brand Registry. Toute mise à jour des critères d’éligibilité à Brand Registry sera indiquée sur cette page.
Le texte de la marque commerciale doit correspondre au nom de la marque figurant dans la demande. Si votre marque commerciale est une marque basée sur une image contenant des mots, des lettres ou des chiffres, vous devez charger une copie de l’image exactement telle qu’elle apparaît sur votre registre de marque déposée. Assurez-vous que ces informations correspondent bien avant de soumettre votre demande.
Cette marque commerciale doit également figurer sur vos produits ou emballages.