- Organisme de dépôt des marques : Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO)
- Statuts : La marque déposée doit être disponible en ligne, enregistrée, émise et active dans le registre principal
- Marques basées sur un texte : 1 – Mot(s)/Lettre(s)/Numéro(s) composés ; 4 – Marque en caractères standard
- Marques basées sur une image : 3 – Une illustration qui comprend des mots/des lettres/des chiffres ; 5 – Des mots, lettres ou chiffres sous forme stylisée
Commencez en trois étapes
Prêt pour l’inscription à Amazon Brand Registry ? Vous devrez effectuer les étapes suivantes :
Consultez les conditions d’éligibilité
Les marques doivent avoir une marque déposée ou en cours de dépôt, active, basée sur un texte ou une image.
Pour être éligible à Amazon Brand Registry, votre marque doit posséder une marque déposée active dans chaque pays où vous souhaitez vous inscrire ou déposer une demande de marque déposée via Amazon IP Accelerator. Brand Registry accepte également les marques dont la marque est en cours de dépôt dans un sous-ensemble de bureaux de marques (voir la section Exigences spécifiques au pays). La marque déposée de votre marque doit prendre la forme d’une marque basée sur du texte (marque verbale) ou sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres (marque figurative). En fonction de l’endroit où votre marque déposée est enregistrée, les marques déposées éligibles peuvent avoir différentes classifications selon l’office des marques qui les a délivrées. Vous trouverez ci-dessous des exemples de marques déposées dont nous acceptons l’inscription :
Marques basées sur un texte
AMAZON
Marque basée sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres
À l’heure actuelle, nous n’acceptons que les marques déposées émises par des bureaux de marques gouvernementaux aux États-Unis, au Brésil, au Canada, au Mexique, en Australie, en Inde, au Japon, en France, en Allemagne, en Italie, en Turquie, à Singapour, en Espagne, aux Pays-Bas, en Arabie saoudite, en Suède, au Royaume-Uni, en Pologne, dans l’Union européenne et aux Émirats arabes unis. Si votre marque déposée est enregistrée auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), soumettez le numéro de marque déposée correspondant attribué par l’office national des marques déposées, car il peut différer du numéro de marque déposée attribué par l’OMPI. Si votre marque déposée est enregistrée par l’Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne (EUIPO), sélectionnez EUIPO comme organisme de dépôt des marques dans votre demande. Brand Registry n’est affilié à aucun de ces offices. Ne les contactez pas pour obtenir des informations sur Brand Registry. Toute mise à jour des critères d’éligibilité à Brand Registry sera indiquée sur cette page.
Le texte de la marque déposée doit correspondre au nom de la marque sur la demande. Si votre marque déposée est une marque basée sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres, vous devrez charger une copie de l’image exactement telle qu’elle apparaît sur votre enregistrement de marque déposée. Assurez-vous que ces informations correspondent avant de soumettre votre demande.
Cette marque déposée doit également figurer sur vos produits ou emballages.
Connexion à Amazon Brand Registry
Les demandes Brand Registry doivent être soumises par le propriétaire de la marque déposée.
Si vous êtes un agent autorisé, il faudra que le propriétaire de la marque inscrive d’abord la marque avant d’ajouter votre compte en tant qu’utilisateur supplémentaire. Si vous répondez aux conditions d’éligibilité, connectez-vous en utilisant vos identifiants existants Seller Central ou Vendor Central. Utiliser le même identifiant et le même mot de passe vous permettra d’accéder aux fonctionnalités et aux avantages de Brand Registry qui sont liés aux services Fournisseur et Vendeur. Si vous n’avez pas encore de compte Amazon, vous pouvez en créer un gratuitement.
Inscrivez votre marque
Une fois connecté, vous devez inscrire votre ou vos marques.
Pour inscrire une marque, vous devez fournir les informations suivantes :
- Le nom de la marque pour laquelle il existe une marque déposée active (cette marque déposée active doit apparaître sur vos produits ou emballages).
- Numéro d’enregistrement de la marque déposée fourni par l’office de la propriété intellectuelle. Notez que nous n’acceptons pas les numéros de demande.
- Une liste de catégories de produits (par exemple : vêtements, articles de sport, appareils électroniques) dans lesquelles votre marque doit être répertoriée.
Une fois que vous aurez envoyé ces informations, nous vérifierons que vous êtes le titulaire des droits de la marque déposée et nous contacterons un interlocuteur qui répond à nos exigences. Cette personne recevra un code de vérification. Vous devrez renvoyer ce code à Amazon pour terminer le processus d’inscription.
Une fois que nous aurons vérifié les informations fournies, vous aurez accès à l’ensemble des bénéfices et fonctionnalités d’Amazon Brand Registry pour protéger votre marque.
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