Consultez les conditions d’éligibilité
Les marques doivent avoir une marque déposée ou en cours de dépôt, active, basée sur un texte ou une image.
Pour être éligible à Amazon Brand Registry, votre marque doit posséder une marque déposée active dans chaque pays où vous souhaitez vous inscrire ou déposer une demande de marque déposée via Amazon IP Accelerator. Brand Registry accepte également les marques dont la marque est en cours de dépôt dans un sous-ensemble de bureaux de marques (voir la section Exigences spécifiques au pays). La marque déposée de votre marque doit prendre la forme d’une marque basée sur du texte (marque verbale) ou sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres (marque figurative). En fonction de l’endroit où votre marque déposée est enregistrée, les marques déposées éligibles peuvent avoir différentes classifications selon l’office des marques qui les a délivrées. Vous trouverez ci-dessous des exemples de marques déposées dont nous acceptons l’inscription :
Marques basées sur un texte
AMAZON
Marque basée sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres
À l’heure actuelle, nous n’acceptons que les marques déposées émises par des bureaux de marques gouvernementaux aux
États-Unis, au
Brésil, au
Canada, au
Mexique, en
Australie, en
Inde, au
Japon, en
France, en
Allemagne, en
Italie, en
Turquie, à
Singapour, en
Espagne, aux
Pays-Bas, en
Arabie saoudite, en
Suède, en Égypte, au
Royaume-Uni, en
Pologne, dans l’
Union européenne et dans les
Émirats arabes unis. Si votre marque déposée est enregistrée auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), soumettez le numéro de marque déposée correspondant attribué par l’office national des marques déposées, car il peut différer du numéro de marque déposée attribué par l’OMPI. Si votre marque déposée est enregistrée par l’Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne (EUIPO), sélectionnez EUIPO comme organisme de dépôt des marques dans votre demande. Brand Registry n’est affilié à aucun de ces offices. Ne les contactez pas pour obtenir des informations sur Brand Registry. Toute mise à jour des critères d’éligibilité à Brand Registry sera indiquée sur cette page.
Le texte de la marque déposée doit correspondre au nom de la marque sur la demande. Si votre marque déposée est une marque basée sur une image avec des mots, des lettres ou des chiffres, vous devrez charger une copie de l’image exactement telle qu’elle apparaît sur votre enregistrement de marque déposée. Assurez-vous que ces informations correspondent avant de soumettre votre demande.
Cette marque déposée doit également figurer sur vos produits ou emballages.